Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G7 G.SEPT JEANS G7
Monsieur BOUDHAOUIA Naceur

Numéro de dépôt :
92417544
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque G7 G.SEPT JEANS G7

Déposée le 27 avril 1992 par monsieur BOUDHAOUIA Naceur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G7 G.SEPT JEANS G7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est monsieur BOUDHAOUIA Naceur domicilié(e) 15, Bd Joffre E, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUDHAOUIA Naceur - France.

La marque G7 G.SEPT JEANS G7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G7 G.SEPT JEANS G7 est expirée depuis le 27 avril 2002.

BOUDHAOUIA Naceur a également déposé les autres marques suivantes : PANEL'S J.PANEL'S


Monsieur BOUDHAOUIA Naceur - 15, Bd Joffre E, 54000 NANCY - France


Monsieur BOUDHAOUIA Naceur - France


Inscription le 26 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150802 - Publication au BOPI 1992-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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